Frédéric Faveers

De: Frédéric FAVEERS
adjoint au chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric FAVEERS
adjoint au chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Faveers (Frédéric)
adjoint au chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
EQUT0510255S(source BODD)
charge
25 Septembre 200525/09/2005